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Nos valeurs politiques partagées pour l’Europe !

Nos valeurs politiques partagées pour l’Europe !

Le 18/09/2013

Vous trouverez ci-dessous le document de travail proposé aux militants de l'UDI.

Maison de la Chimie - 30 août 2013

 

Document de travail

 

Jamais l’idée européenne portée au siècle dernier par les Pères fondateurs pour pacifier et reconstruire notre continent dévasté n’a été aussi moderne. Car la mondialisation, par ses promesses et ses dangers, appelle à la mise en place d’une ambition continentale repensée afin de protéger du déclin les Etats qui composent l’Union et pour peser dans la marche du monde.

 

Les fondateurs  de l’Europe ont su sortir les peuples du désespoir d’après guerre en éclairant d’une vision armée d’un projet. Face à la tentation du renoncement d’une partie des élites ou des dirigeants, on ne peut aujourd’hui attendre que des peuples qu’ils s’unissent et s’engagent sur un chemin d’avenir seul capable de préserver nos pays respectifs d’une marginalisation et notre continent du déclin.

 

Et pourtant, l’Union européenne est toujours plus décriée, toujours plus contestée, toujours plus impopulaire. Partout en Europe l’euroscepticisme grandit et le populisme s’enracine au gré de la crise économique et politique qui nous frappe de plein fouet.

 

Au fil du temps, l’Europe est devenue l’otage de querelles idéologiques dépassées qui nous ont éloigné de l’essentiel : l’ambition de défendre des valeurs et des intérêts communs dans un monde que nous ne dominons plus. Qu’est-ce qu’être européen aujourd’hui sinon agir résolument pour forger ce « vivre ensemble » sans lequel l’avenir de la construction européenne est voué à l’échec ?

 

A l’heure de la mondialisation, le chacun pour soi ne rend plus service à personne : ni à l’Europe, ni aux Etats et aux peuples qui la composent. Laisser croire que la force de l’Europe résiderait dans l’affaiblissement des nations est une erreur majeure. C’est tout le contraire : les nations ont plus que jamais besoin d’une Europe forte pour conserver leur rang. La mondialisation, c’est la prime aux plus puissants et cette puissance, il n’y a que l’Europe qui soit en mesure de nous l’offrir, pour peu que nous lui en donnions les moyens. Seuls, nous avons l’illusion de notre souveraineté mais unis, nous aurons les preuves de notre influence. Osons mettre nos souverainetés nationales au service d’une Europe souveraine.

 

En panne de projet mobilisateur, l’Europe est devenue illisible aux yeux de la plupart des citoyens qui n’en voient plus les priorités. Elle doit redevenir la force de progrès qu’elle fut naguère. Elle doit rompre avec l’inflation normative pour investir enfin pleinement le champ du politique et de l’action régalienne, en bonne intelligence avec les Etats. Elle doit définir le nouveau modèle de croissance qui lui permettra d’être hautement compétitive dans l’économie mondiale, de rayonner, de créer des richesses, du savoir et de l’envie. C’est ainsi qu’elle retrouvera la confiance des citoyens sans qui plus rien ne sera possible. Fidèles à notre famille politique, soyons les progressistes de l’Europe : n’ayons pas peur de dresser l’inventaire d’une Europe qui s’égare pour jeter les bases d’un véritable « new deal » européen.

 

Cette refondation est indispensable à la poursuite de l’aventure européenne.  Elle doit nous conduire à repenser le fonctionnement de l’Union et à simplifier sa construction politique pour l’adapter aux exigences d’une démocratie moderne réellement guidée par les peuples. Le réveil de l’Europe est à ce prix.

 

1/ POUR UNE EUROPE MIEUX GOUVERNÉE ET PLUS DÉMOCRATIQUE

 

Dans la période de crise actuelle, une plus grande intégration européenne peut et doit apporter des solutions efficaces notamment dans le domaine économique, financier et social. Si nous voulons que l'Union réussisse, elle doit être plus intégrée et non pas moins intégrée.

 

Au niveau institutionnel de l'Union européenne il faudrait:

 

  • un seul président de l'Union responsable devant le Parlement européen et clairement identifiable par les citoyens ;

 

  • une Commission transformée en gouvernement fédéral issue de la majorité du Parlement européen, composée de ministres en charge des missions et des compétences exercées par l’Union ;
  • un Parlement européen représentant directement les citoyens disposant des prérogatives d'un vrai parlement adoptant un budget conséquent doté de ressources propres, la codécision devenant d'autre part la règle ;
  • mettre un terme au principe selon lequel chaque État membre désigne un commissaire. Le nombre de ministres doit être stable, dans le respect d’un certain équilibre géographique ;
  • une seconde chambre constituée de représentants de chaque État membre, l'équivalent de l'actuel Conseil européen ;
  • la création d'un « Erasmus de l’apprentissageet du premier emploi » en vue de permettre à chaque jeune européen d’occuper un premier poste dans un pays autre que le sien ;
  • création d’un statut d’Etat associé permettant de trouver une solution pour les Etats qui souhaitent sortir de l’UE, ainsi qu’à ceux qui peinent à remplir tous les critères d’accessions et que l’Union en l’état n’a pas la capacité d’accueillir.

 

2/ UNE GOUVERNANCE DE LA ZONE EURO FAVORISANT STABILITÉ MONÉTAIRE, CROISSANCE ÉCONOMIQUE ET RÉDUCTION DU CHÔMAGE

 

La zone euro a vocation à se fédéraliser. Nous devons admettre qu’il existe deux cercles :

-          Les Etats membres de la zone euro, avec un Ministre à temps plein, chargé de l’économie, des finances et de la coordination budgétaire. Aujourd’hui 17 Etats, les autres ayant vocation à rejoindre la zone euro ;

-          Tous les Etats membres, c'est à dire le marché unique.

 

Afin de pérenniser la zone euro et de relancer l'activité économique il convient d'alléger le poids de la dette et de concentrer la dépense publique sur l'investissement et la création d'emplois par les mesures suivantes :

 

  • la mise en place d'une caisse d'amortissement de la dette ou Fonds de rédemption : ce serait une autre façon de mutualiser la dette des États européens. La mutualisation serait limitée dans le temps et ne concernerait que la partie jugée "excessive" de la dette ;

 

  • un marché obligataire permettant l’émission d’euro-obligations, par un Trésor Public européen, afin de financer, à moindre coût, des investissements européens d’avenir ;

 

  • la transposition de l’actuel Mécanisme Européen de Stabilité (MES) en un Fonds Monétaire Européen (FME) directement inspiré du Fonds Monétaire International (FMI).

 

Par ailleurs, l'Union européenne a besoin de :

  • un budget européen crédible c'est-à-dire annuel, cohérent, ambitieux et en équilibre. Et la priorité doit être donnée à la recherche et innovation, au maintien de la solidarité entre États membres,à l'économie verte et aux relations extérieures de l'Union. Il est indispensable également de créer des ressources propres nouvelles (taxe carbone aux frontières extérieures, taxe sur les transactions financières) permettant de porter à terme les contributions des États membres à seulement 40% du budget européen, et de supprimer les rabais ;
  • une action résolue contre la fraude fiscale et les paradis fiscaux : ainsi les États membres doivent lever tout obstacle à l'échange d'informations fiscales avec l'UE et entre États membres. Et il revient à la Commission européenne de donner une claire définition d'un paradis fiscal et de diffuser une "liste noire" des pays concernés ;
  • une coordination des politiques fiscales et sociales dans une perspective de convergence: pour lutter contre l'évasion fiscale et les trafics transfrontaliers il faudrait notamment renforcer l'harmonisation de la TVA et de l'impôt sur les sociétés ;
  • une politique industrielle favorisant l’offre et stimulant les activités créatrices d’emplois: l'un des outils de cette politique serait un Fonds européen de réindustrialisation alimenté par un grand emprunt européen.  Un programme européen de lutte contre la malfaçon pourrait être créé ainsi qu'un label "Made in Europe" garantissant aux consommateurs le respect des normes sociales et environnementales pour la fabrication des produits.

 

3/ UNE RECONSTRUCTION RADICALE DE NOTRE MODELE DE PRODUCTION, DE CONCURRENCE ET DE CROISSANCE

 

Face aux premières conséquences du changement climatique nous sommes convaincus de l'ardente obligation du développement durable et de la mise en place d'une véritable économie verte. L'avenir de la planète et la protection de la biodiversité sont à ce prix.

Dans cette perspective les objectifs de l'UE dans le domaine de l'environnement doivent être beaucoup plus ambitieux :

 

  • engager un véritable "green deal", qui concilie la stimulation de la croissance et la réduction des gaz à effets de serre. Il serait par ailleurs le moyen d'alléger les factures d'énergie des ménages, d'améliorer la compétitivité et de stimuler l'économie européenne. Le budget de l'Union doit soutenir la croissance verte en promouvant les activités économes et efficaces au niveau de l'utilisation de l'énergie et des matières premières. Des millions de nouveaux emplois peuvent être en effet créés au niveau des PME grâce à la modernisation écologique dans des secteurs aussi variés que l'industrie, les énergies renouvelables, le bâtiment, la rénovation urbaine, les transports, l'agriculture ou le traitement des déchets ;

 

  • fixer l'objectif de réduction des émissions de CO2 d'ici 2020 à 30% pour l'Union européenne au lieu de 20%. Il est important également pour l'UE de définir une stratégie ambitieuse à long terme pour le climat avec des réductions des émissions d'ici à 2050 ;

 

  • créer une taxe carbone aux frontières extérieures de l'Union destinée à accroître les ressources propres du budget européen, tout en réduisant "l'avantage compétitif" d'entreprises de pays hors UE ne respectant pas les normes environnementales ;

 

  • évaluer de façon exhaustive et précise l'application et l'efficacité des législations sur l'environnement dans les différents États membres. Une attention toute particulière doit être apportée au respect de ces normes par les États en cas de non-respect ;

 

  • mettre en place une communauté européenne de l’énergie. Ouverte aux seuls pays volontaires cette communauté reposerait sur les principes suivants : la diversification d'un bouquet énergétique européen commun ainsi que des sources d'approvisionnement, un mécanisme d'assistance mutuelle en cas de pénurie d'énergie ;

 

  • veiller à ce que la Politique Agricole Commune assure durablement l’autonomie et la sécurité alimentaire des européens, et une industrie agro-alimentaires performante et innovante, créatrice de multiples emplois, en harmonie avec les contraintes environnementales, la sauvegarde des ressources naturelles et des paysages, et un revenu équitable pour les agriculteurs. Une juste répartition devra être préservée entre l’élevage et les céréales ;

 

  • les investissements dans l’économie numérique sont au cœur de la prospérité future de l’Europe et de sa souveraineté, dans un monde numérique aujourd’hui dominé par les géants anglo–saxons. La réalité numérique, a conquis tous les secteurs de l’économie et désormais tous les domaines de la vie quotidienne des européens.  L’Europe doit faire du numérique un secteur stratégique. Notre ambition, c’est de réussir à faire émerger en Europe les leaders mondiaux de demain comme l’Amérique a su le faire avec Apple, Google et Facebook. Notre ambition, c’est tout autant de réindustrialiser l’Europe que de développer les secteurs d’activité qui feront la croissance et les emplois durables de demain.

 

4/ COMBATTRE POUR LES LIBERTÉS ET L'ÉGALITÉ DES DROITS SUR NOTRE PROPRE CONTINENT

 

La protection des droits de l'homme, que ce soit dans ou hors de l'Union européenne, est essentielle. Comme Union fondée sur des valeurs et le respect de la Loi nous ne pouvons pas accepter de compromis sur ces principes fondamentaux. Ainsi nous devons en priorité nous assurer que nos principes des droits de l'homme sont respectés à l'intérieur même de l'Union. Nous croyons donc qu'un système de supervision plus rigoureux doit être mis en place afin de détecter toute infraction éventuelle au niveau des États membres.

 

Il convient par ailleurs de veiller à la protection des données personnelles au niveau intérieur comme au niveau extérieur. Le renforcement du cadre juridique existant constitué par la directive du 24 octobre 1995 est une priorité. Une réforme est prévue dans ce sens par l'Union européenne avec un projet de règlementation générale sur la protection des données et de directive sur l'utilisation des données personnelles par les autorités judiciaires. Il faut également être particulièrement attentifs au fait que les accords entre l'Union européenne, d'une part, et notamment les États-Unis, d'autre part, respectent les principes de respect de la vie privée.

 

Une autre priorité est de combattre les écarts de salaires hommes/femmes et toutes les formes de discriminations.

 

5/ AFFIRMER LA PUISSANCE EUROPÉENNE FACE AUX NOUVEAUX DÉFIS DE LA MONDIALISATION

 

Pour exister dans un monde instable et globalisé, l'Europe doit parler d'une seule voix et développer des stratégies sur les questions aussi essentielles que les droits de l'homme et la promotion de la démocratie, le changement climatique, les problèmes de commerce et de développement.

 

En conséquence, nous sommes favorables aux évolutions suivantes :

  • une politique commerciale européenne à la fois ferme sur les principes et ambitieuse sur les objectifs.

Nous proposons les mesures suivantes :

- Nous devons obtenir le respect d'une clause de réciprocité dans les accords de libre-échange ;

- la poursuite de la négociation d'accords bilatéraux en cours en conservant nos exigences sur l'extension du champ d'application aux obstacles réglementaires de biens, services et investissements, aux droits de propriété intellectuelle, aux marchés publics, au développement durable ;

- un siège unique de l'UE dans l'enceinte du G20 pour une défense globale de nos intérêts ;

 - Proposer pour demain une Europe qui sera régulatrice pour définir les nouvelles règles du jeu mondial et relever le défi de l’éthique et de la morale dans le fonctionnement de l’économie mondiale. Si l’Europe ne le fait, personne ne le fera à sa place.

 

 

  • la mise en place d'une véritable politique extérieure et de défense :

 

- le Haut Représentant de l'UE doit devenir un personnage qui compte au niveau mondial conformément au mandat donné par le Traité de Lisbonne et incarne une politique plus cohérente et visible. Par ailleurs, il convient de réduire les coûts des réseaux diplomatiques nationaux et de mutualiser les services diplomatiques au sein du Service européen d’action extérieure ;

 

- Le renforcement de la capacité d’intervention militaire de l'UE. A cet égard l'émergence d'un véritable marché commun de la défense est indispensable. La récente intervention des troupes françaises au Mali a démontré la nécessité d'une coopération plus importante entre États membres dans le domaine de l'armement, des moyens d'observation et des avions de transport militaires. L'action de l'Agence européenne de la défense doit être soutenue et amplifiée. La fabrication d'équipements communs à haute technologie permet en effet des économies d'échelle indispensables dans le contexte actuel de crise économique et d'économies budgétaires. Et les missions extérieures de troupes européennes doivent être dotées des matériels les plus modernes :

 

  • l'UE doit apporter son expérience dans le domaine de la résolution des conflits et de la gestion des crises. En particulier il est crucial que l'Union participe en tant que telle aux missions de secours humanitaire en cas de conflits ou de catastrophes naturelles. L’aide humanitaire est un impératif moral et l’expression fondamentale des valeurs et de la solidarité de l’UE. Il faut doter un budget humanitaire ambitieux,

 

  • Une politique migratoire européenne adaptée aux nouveaux enjeux. Cette politique doit reposer sur les piliers suivants:

 

- une évaluation pour chaque Etats membre des besoins démographiques en terme de compétences ;

- un contrôle et une exécution relevant de l’Union fédérale ;

 

         -  une surveillance efficace des frontières extérieures de l'Union grâce à la création d'un corps européen permanent de garde-frontières mais aussi au renforcement des moyens de l'agence Frontex, ce qui nécessite un effort commun de tous les Etats membres ;

 

       - l’institution d’un droit d’asile européen. Le Régime d’Asile Européen Commun (RAEC) uniformise les règles d’un Etat à l’autre de l’Union mais la procédure de demande d’asile demeure nationale et n’est en rien européenne ;

      

        - le développement d'une politique de retour cohérente et humaine, en coopération avec les pays d'origine des migrants ;

      

         -une politique européenne ambitieuse en matière d'aide au développement. Une programmation conjointe de l’aide de l’UE et des Etats membres contribuerait à réduire la fragmentation de l’aide et à accroitre son impact. L’UE doit veiller à cibler ses ressources là où elles s’avèrent les plus nécessaires pour réduire la pauvreté et sont susceptibles d’exercer l’impact le plus élevé.

 

  • Nous sommes favorables au développement des partenariats avec les pays du voisinage à l'est de l'Europe comme au sud (bassin méditerranéen),

 

  • Enfin il convient de poser les bases d’un nouveau partenariat Euro-Africain "gagnant-gagnant". L'objectif étant le lancement d'un véritable plan Marshall pour l'Afrique.

 

 

Ce texte est un document de travail. Il a été élaboré, discuté, amendé et validé lors de la réunion de travail du 30 août 2013 présidée par Jean-Louis Borloo, président de l’UDI et animée par Jean Arthuis, vice-président de l’UDI en charge du projet européen.

 

Participaient aux travaux : Jean-Louis BORLOO, président de l’UDI - Guy VERHOFSTADT, ancien premier ministre de Belgique - Hervé MORIN, président du Conseil national de l’UDI - Jean ARTHUIS, vice-président de l’UDI chargé du projet Européen - Jean-Christophe LAGARDE, secrétaire général de l’UDI - Rama YADE, vice-présidente de l’UDI -  Graham WATSON, président du parti ALDE (Libdems / Royaume-Uni) - Louis MICHEL, ancien commissaire européen et ministre belge (MR, Belgique) - Andrew DUFF, Coordinateur Affaires constitutionnelles (Libdems / Royaume-Uni) - Alexander LAMBSDORFF, député européen (FDP / Allemagne) - Mme ML WENNICK, secrétaire générale du parti ALDE - Alexander BEELS, représentant du VVD néerlandais - Sylvie GOULARD,  députée européenne (Modem / France) - Dominique RIQUET, député européen UDI - Jean-Marie CAVADA, député européen UDI - Sophie AUCONIE, députée européenne UDI - Marielle GALLO, députée européenne UDI - Michelle STRIEFLER, députée européenne UDI - Sylvie SMANIOTTO, secrétaire générale du groupe Europe de l’UDI - Patrick HOGUET, ancien député et ancien membre de la commission européenne - François DECOSTER, membre du Comité des Régions, membre du groupe Europe de l’UDI - François-Xavier PRIOLLAUD, membre du groupe Europe de l’UDI - François PAULI, secrétaire général adjoint du groupe ADLE au Parlement européen.

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